Les différents thèmes du règlement :

- Règlement général
- Règlement concernant les inscriptions et les comptes
- Règlement concernant vos données
- Règles du forum et du mini-tchat
- Règlement des propositions publiques
- Les conséquences d'un non-respect à ce règlement

>>> Le règlement général s'impose à toutes les personnes utilisant ce site.
Si vous ne les approuvez pas, veuillez quitter le site Forever-ASSE immédiatement. <<<

Etant utilisateur du site, vous certifiez être conscient de vos règles et de vos droits sur l'Internet, et approuvez les différentes parties concernant l'administration du site au niveau légal et juridique ; ces informations étant disponibles en cliquant sur les différents liens suivants :
> Règles du site (page en cours)
> Déclaration de confidentialité
> Copyrights
> Crédits

Sur le site Forever-ASSE vous pourrez trouver différentes informations et différents éléments pouvant vous aider dans vos actions. Cependant, lorsque vous effectuez ces actions, vous vous engagez à prendre toutes les responsabilités nécéssaires en cas d'incident physique, corporelle sur votre personne ou sur autrui, ou en cas de dégradation ou destruction de matériel vous appartenant ou non. Etant utilisateur du site, vous vous engagez à ne faire aucune copie dune partie ou de l'intégralité des informations contenues sur le site sans l'accord préalable des auteurs de ces éléments.

Lorsque vous accédez à ce site, vous pouvez posséder l'un des 3 status ci-dessous :
- Simple visiteur
- Membre enregistré
- Membre de l'équipe de Forever-ASSE

Ces différents status vous donne différents accès au site :
- Le simple visiteur peut avoir droit à la consultation de tous les éléments composants le site et étant publiés sur la zone publique du site. Celui-ci s'engage à respecter les règles énoncées ci-dessus.

- Le membre enregistré peut avoir accès aux mêmes zone du site que les simples visiteurs. Celui-ci doit fournir certains éléments personnels lors de son incription ( comme un pseudonyme ou son adresse internet E-mail)
Celui-ci peut aussi aussi "poster" des messages sur le "mini-tchat" et sur le "forum" et effectuer des "propositions publiques". En utilisant ces services, le membre enregistré accèpte le règlement concernant l'espace "forum", l'espace "mini-tchat" et l'espace "propositions publiques".
Le membre enregistré doit accepter l'intégralité des règles administratives concernant le site, et l'ensemble du règlement. En faisant sa demande d'inscription, le futur membre enregistré appouvera le règlement.

- Le membre de l'équipe de Forever-ASSE peut avoir accès à une partie ou à l'intégralité du contenu du site Forever-ASSE et à la possibilité de modifier une partie ou l'ensemble des éléments contenus sur Forever-ASSE. Il ne peut être tenu pour responsable en aucun cas dans les éléments cités dans la partie Responsabilités .

-> Tout membre doit aussi respecter la loi en vigueur dans le pays ou l'état dans lequel le site est hébergé et publié.
-> Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre fin à nos services sans qu'aucune compensation ne puisse être demandée.
-> Sont interdits sur le site Forever-ASSE tous les éléments :

- Comportant du contenu illégal quel qu'il soit (warez, mp3, p2p... )
- Comportant du contenu interdit au moins de 18 ans (sexe, pornographie... )
- Incitant à la consommation de stupéfiants
- Incitant à la haine raciale, discrimination de toute sorte
- Ne présentant aucun contenu visible (vide, tout juste installé)
- A but commercial ou lucratif - Réalisé avec un autre produit que KwsPHP (ou PwsPHP)
- Ne possédant pas les copyrights KwsPHP (ou PwsPHP) en bas de page

L'inscription et l'utilisation du site Forever-ASSE sont entièrement gratuites.
Votre mot de passe est strictement personnel, il vous appartient de le conserver secret. Une utilisation frauduleuse d'un compte ne saurait nous tenir pour responsable, à moins que l'origine du problème nous soit directement et uniquement imputable.
Nous nous engageons à ne diffuser sur le site que l'email et le pseudo des utilisateurs. Cependant, aucune des informations (email y compris) sur les utilisateurs inscrits ne sera vendue ou cédée à un tiers.
L'utilisation du site est, sauf autorisation exceptionnelle, strictement réservée aux particuliers.
Nous pourrons bloquer (temporairement ou définitivement) ou supprimer le compte d'un utilisateur et ses données relatives, sans préavis ni indemnités, notamment en cas de non respect des conditions d'utilisations ou de plaintes justifiées d'autres utilisateurs.

Vous avez le droit à la libre modification de vos données et à leurs suppression comme dit dans la Déclaration de confidentialité.
Cependant, il vous est demandé de ne pas inscrire des données erronnées dans les champs de demandes et de n'y inclure aucun élément de type pornographique, pédophile, rasciste, diffamatoire ou portante atteinte à une ou un groupe de personne et à la dignité humaine.

Les espaces "forum" et "mini-tchat" n'étant pas, à titres officiels, modérés, des règles sont établies pour que la bonne-humeur et l'échange d'informations y circulent. Cependant, il ne peut être toléré que des jurons, des éléments provoquants, diffamatoires, à contenus pédophiles, pornographiques ou racistes y soient publiés.
Tous les "posts", messages postés des utilisateurs ne peuvent être modérés qu'àprès leurs publication. Celà implique que, d'àprès le règlement sur les responsabilités, aucun membre de l'équipe Forever-ASSE ne peut être tenu pour responsable face aux éléments publiés par les membres du site. Ces membres porteront toute(s) la(les) responsabilité(s) quant aux conséquences de leurs actes.

Il est donc interdit de publier dans l'espace "forum" et "mini-tchat" tout élément à titre pornographique, pédophile, diffamatoire, raciste ou portant atteinte à la dignité humaine. Il est aussi interdit d'y publier tout élément contenant des jurons où des éléments de provocation.
Il est aussi interdit de publier quoi que ce soit concernant l'oeuvre ou les écrits d'autrui sans son accord préalable.
Il est interdit de diffuser des éléments ne rentrant pas dans les conditions générales des copyrights (droits à la copie).
Il est interdit de diffuser de la pub à titre rémunératrice sur ce site.
Les bannières comprenant des éléments de type d'aide humanitaire où portant sur le bien collectif seront tolérés.
Les bannières où éléments concernant les sites internet personnels où professionnels seront tolérés, tant que leurs contenu ne portera en aucun point sur la pornographie, la pédophilie, le racisme, ou sur des éléments diffamatoires.
Les données illégales sont interdites de publication et même de création.

Nous ne pourrons intervenir en cas d'un litige entre plusieurs utilisateurs. En conséquence, vous nous dégagez de toute responsabilité pour toute réclamation, et tout dommage actuel ou futur, présumé ou non, constaté ou non, survenant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.

L'espace "forum" et "mini-tchat" sont des lieux d'échanges d'informations et de données légales.
Ce sont des lieux où une bonne ambiance est nécéssaire et où le respect mutuel est obligatoire.

Tout comme les espaces cités ci-dessus, l'espace "propositions-publiques" est un espace où chacun peut ajouter des éléments pouvant aider au bon développement du site.
- Ces éléments ne peuvent contenir aucune donnée de titre pornographique, pédophile, raciste, diffamatoire ou portant atteinte à la dignité humaine.
- Ces éléments ne peuvent contenir aucune donnée illégales.
- Ces propositions ne peuvent être les oeuvres que de leurs auteurs respectifs. Il est interdit de copier l'intégralité où la totallité de l'oeuvre d'autrui sans son accord préalable. Les auteurs de ces propositions seront tenus pour seuls responsables en cas de non respect aux lois en vigueur de l'état dans lequel le site est hébergé et publié sur Internet.

Dans le cas du non-respect du règlement du site et de la loi en vigueur du pays ou de l'état dans lequel le site est hébergé, les auteurs des contenus frauduleux pourront-être réprimandables et sanctionnables.
Les réfractaires à ce présent règlement pourront-être victime d'une suppession de compte sans préavis où à des poursuites en justice en fonction des infractions constatées.

Pour toutes réclamations veuillez nous envoyer un mail en cliquant ICI.